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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
23WCAB/22
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23WCAB

  • ENTREPRISES EN DIFFICULTE : documentation
Résultat n°2
Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

1 media

Cote
18Z/169
Date
1990-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Politique économique et sociale
  • Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...
Résultat n°3
Cote
314W/104
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°4
Cote
15WCAB/342
Date
2004
Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°5
Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

1 media

Cote
18Z/164
Date
1991-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions...