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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ENTREPRISES EN DIFFICULTE : documentation

    Date

    2005

    Cote

    23WCAB/22

    • Contexte : 23WCAB

    • ENTREPRISES EN DIFFICULTE : documentation

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2
    Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

    1 media

    Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

    Date

    1990-2006

    Cote

    18Z/169

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Politique économique et sociale
    • Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2003 :document de séance-N° 03-100 : Déclaration solennelle - Avenir d'Alstom.

    Date

    2003

    Cote

    314W/104

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-Motion - Avenir de l'entreprise SigmaKalon à Valdoie et Sermamagny.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/342

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5
    Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

    1 media

    Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    18Z/164

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS