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8 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-224 : Proposition pour un éventuel contrat de site Alstom.[Cette délibération est classée suivant l'ordre du jour du Conseil Municipal]

    Date

    2003

    Cote

    314W/198

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-44 : Direction des Opérations Nouvelles - Ouverture du site Alstom Belfort - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/63

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :acte notarié (Alstom Power Turbomachines/CAB, 30 juin 2005), document de séance-N° 7/1.05 : Direction Générale des Services - Ouverture du site Alstom - Acquisition à titre gratuit d'un terrain sur le site Alstom - Actualisation du plan de financement.

    Date

    2004-2005

    Cote

    15WCAB/294

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 35/8.01 : Ouverture du site Alstom - Déclaration d'Intérêt Communautaire - Programme - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/179

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Proposition pour un éventuel contrat de site Alstom.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/103

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    Implantation de sociétés à Belfort : correspondance avec la Ville, documents de présentation, articles de presse, comptes rendus de réunions, notes internes.- Decobecq (1989-1994)- CADBEL (1990)- Technicrea (1990-2000)- Forclum (1991)- BEL 3D (1992)- DETEC Automatismes (1995)- Hutchison (1998- 1999)- HBS Technologie (2002)

    Date

    1989-2002

    Cote

    365W/37

    • Contexte : 365W

    • Implantation de sociétés à Belfort : correspondance...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 6/1.06 : Direction Générale des Services - Ouverture du site Alstom - Validation de l'Avant-Projet - Avenant maître d'œuvre.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/316

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 17/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Ouverture du site Alstom - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/229

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE