Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Sujets
  • 1
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
    • 1
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MAISON D'ARRÊT DE BELFORT - Recherche de site en vue du transfert de la Maison d'Arrêt de Belfort (1982-1991) : comptes rendus (Préfecture, Direction de l'Administration Pénitentiaire), fiches et plans (AUTB), correspondance. Constitution et fonctionnement de la Commission de Surveillance (1986-1995) : arrêtés préfectoraux, comptes rendus (Commission de Surveillance), rapport municipalité, documentation ("Le Courrier de la Chancellerie", mars 1988), note ("Restructuration du Palais de Justice", 1994), correspondance
Cote
248W/160
 Date
1982-1995
 Lieu
MAISON D'ARRET
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • MAISON D'ARRÊT DE BELFORT - Recherche de site en vue...