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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CLINIQUE DE LA MIOTTE - Vente d'une bande de terrain par la Ville de Belfort à la Clinique de la Miotte : évaluation domaniale (Domaine), plans, notes

Date

1990

Cote

248W/124

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Fondation Pompidou, 21 décembre 2007), document de séance-N° 06-25 : Transfert du bail emphytéotique de la Résidence pour personnes âgées conclu entre la Ville et la Fondation Pompidou à l'Association "Les Bons Enfants".

Date

2006-2007

Cote

319W/290

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-82 : Bail emphytéotique avec la Fondation Pompidou.

Date

2003

Cote

314W/85

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-146 : Restructuration de la Résidence Vauban - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".

Date

2006

Cote

319W/414

Résultat n°5

Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, recrutement du directeur : lettres de candidatures, CV (2003) ; inauguration de l'équipement IRM : carton d'invitation, discours, coupures de presse (2006) ; accréditation : note, rapports (2005-2006) ; définition des orientations du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire : rapport (2004) ; fonctionnement (situation financière, régionalisation du traitement des appels du 15...) : rapports (2004-2006). CSF, fonctionnement : PV AG (2007). EHPAD, création : correspondance, notes, compte rendu de municipalité, acte de vente, statuts de l'association gérontologique de la Miotte (2003-2005). Couverture maladie universelle, mise en oeuvre : compte rendu de réunion, correspondance, note (1999-2000). AVADEM, remplacement du président : correspondance, rapport d'activité 2006 (2006). Clinique de la Miotte, vente à la Municipalité française , accréditation, inauguration d'un nouvel espace d'accueil, revendication du personnel, couverture des risques professionnels : correspondance, notes (2000-2005)

Date

1999-2007

Cote

343W/2

Résultat n°6

Clinique les Berceaux, regroupement avec CHB et transformation en résidence pour personnes âgées : correspondance, rapport, rapports d'activité, bilan de clôture.

Date

1993-1997

Cote

267W/9