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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

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Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/46
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité,...
Résultat n°2
Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.

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Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.
Cote
18Z/89
 Date
1969-1978
 Lieu
MER DU NORD, RHÔNE, RHIN, MÉDITERRANÉE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire...
Résultat n°3

PASSAGE A L'EURO - Mise en place de la monnaie unique : circulaires ministérielles et préfectorales, rapports, rapport municipalité ("Passage à l'Euro - Définition des tarifs du stationnement...", 2001), calendrier du passage à l'Euro, note de réflexion, tableaux de correspondance Franc/Euro, cahier des charges (CNFPT), comptes rendus, fiche technique ("L'Euro et les Collectivités Locales : comment préparer le passage à la monnaie unique", Michel KLOPTER, 1997), document (CIVITAS), guides et brochures ("Vade-mecum du basculement des marchés publics à l'Euro", Ministère de l'Economie, 1999 / "Guide de l'élu local, Le passage à l'Euro", Ministère de l'Economie, 1997 / "Orientations nationales pour l'introduction des pièces et des billets en euro", Comité National de l'Euro / "Collectivités Locales : comment se préparer au passage à l'Euro du 1er janvier 2002 ?", Ministère de l'Economie, 1999 / "Le Guide de l'Euro", Crédit Local de France / "Les billets et les pièces en Euros, Les connaître, les utiliser", Banque de France, 2002), articles de presse, notes
Cote
248W/145
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • PASSAGE A L'EURO - Mise en place de la monnaie unique...
Résultat n°4
Sociétés et systèmes financiers étrangers et français : rapports, notes, notes manuscrites.

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Sociétés et systèmes financiers étrangers et français : rapports, notes, notes manuscrites.
Cote
18Z/332
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Réflexions et prises de position
  • Sociétés et systèmes financiers étrangers et français...