ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des chefs de services (1998-2001). Localisation des services. Redéfinition du régime indemnitaire. Gestion des carrières des agents de la CAB. Mutualisation des services Ville/CAB (2003) : comptes rendus (Comité Technique Paritaire, Comité de Pilotage, Commission Etudes et Gestion), rapport, délibération, notes, organigramme (Ville/CAB 2002), situation administrative des agents (catégories A, B, C), bilans sociaux (2000, 2001), tableau indicatif des emplois (2001), correspondance (E.N.M., Syndicat FO)
Date
1998-2003
Cote
11WCAB/1
-
Contexte : 11WCAB
- ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des...
Producteur :
SECRETARIAT DES ELUS