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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan topographique de Belfort, Boulevard Anatole France.Service topographique.

Date

1931

Cote

279W/83

Résultat n°2

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

Date

1988

Cote

143W/2

Résultat n°3

- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

Date

-

Cote

9W/65

Résultat n°4

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

Date

1973

Cote

91W/3

Résultat n°5

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1987-2000

Cote

264W/188

Résultat n°6

Permis de construire de 1990 (n°293 à 382) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1990

Cote

181W/17

Résultat n°7

Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

Date

1982

Cote

1Z/142/26

Résultat n°8

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/25

Résultat n°9

- Eclairage public : factures réglées, factures diverses, photos Résidences, projet 66/67/68, correspondance (1966)- Eclairage public du boulevard Anatole France et du pont sur SNCF, fourniture lanternes, fourniture et pose câbles, fourniture candélabres, plans (1966)- Eclairage public place de l'Europe : plan d'aménagement, factures, documentation, photos (1966)- Eclairage public programme 1967 : dossiers administratifs sur l'adjudication, dossier type, délibérations modernisation et extension, programme autorisation de traiter, détail estimatif, bordereau des prix (1967)- Eclairage public : correspondance (1967)

Date

1966-1967

Cote

9W/150

Résultat n°10

Plan topographique de Belfort, Bd.Joffre, Bd. Anatole France, Passage supérieur SNCF.Echelle 1/200e.Service topographique.

Date

1950

Cote

279W/88

Résultat n°11

Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

Date

1986

Cote

96W/34

Résultat n°12

SINISTRE EAUX - Dégats des eaux sur voirie départementale : circulaire relative à l'occupation du domaine public routier national, déclaration de sinistre, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Anatole France à BELFORT : déclaration de sinistre. Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, réglement d'assurance, factures, correspondance

Date

1987

Cote

4WCAB/42

Résultat n°13

Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1986

Cote

96W/37

Résultat n°14

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

Date

1989-2001

Cote

264W/155