Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 4
  • 1
Sujets
  • 11
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 11
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 11
    • 1
    • 11
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain au bardage extérieur de l'hôtel du District.

Date

1988-1989

Cote

1WCAB/190

Résultat n°2

HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)

Date

1977-1984

Cote

4WCAB/1

Résultat n°3

CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)

Date

1984-1985

Cote

3WCAB/305

Résultat n°4

HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction

Date

1984-1987

Cote

4WCAB/5

Résultat n°5

POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.: courrier, publicité.

Date

1988

Cote

1WCAB/187

Résultat n°6

HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales et plans, demande du permis de construire (PC), arrêté préfectoral accordant le PC, permis de construire modificatif

Date

1984-1985

Cote

4WCAB/2

Résultat n°7

HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, soumission des entreprises adjudicataires, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, acte d'engagement

Date

1984-1985

Cote

4WCAB/3

Résultat n°8

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

Date

1984-1988

Cote

1WCAB/227

Résultat n°9

HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires (cabinet OUDARD-PREVOT), certificats pour le paiement (entreprises ALBIZATTI, SCANZI), divers réglements, fiche d'imputation budgétaire des dépenses

Date

1984-1985

Cote

4WCAB/6

Résultat n°10

IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR LE TERRAIN DU D.A.B.: courrier, plan.

Date

1988

Cote

1WCAB/188

Résultat n°11

HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et quantitatifs, devis des travaux supplémentaires et avenants, révision, divers devis, récapitulation générale

Date

1984-1985

Cote

4WCAB/4