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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain au bardage extérieur de l'hôtel du District.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1WCAB/190

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)

    Date

    1977-1984

    Cote

    4WCAB/1

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)

    Date

    1984-1985

    Cote

    3WCAB/305

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction

    Date

    1984-1987

    Cote

    4WCAB/5

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO),...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.: courrier, publicité.

    Date

    1988

    Cote

    1WCAB/187

    • Contexte : 1WCAB

    • POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales et plans, demande du permis de construire (PC), arrêté préfectoral accordant le PC, permis de construire modificatif

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/2

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, soumission des entreprises adjudicataires, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, acte d'engagement

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/3

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1WCAB/227

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires (cabinet OUDARD-PREVOT), certificats pour le paiement (entreprises ALBIZATTI, SCANZI), divers réglements, fiche d'imputation budgétaire des dépenses

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/6

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR LE TERRAIN DU D.A.B.: courrier, plan.

    Date

    1988

    Cote

    1WCAB/188

    • Contexte : 1WCAB

    • IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR LE TERRAIN...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et quantitatifs, devis des travaux supplémentaires et avenants, révision, divers devis, récapitulation générale

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/4

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES