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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, pièces écrites.

    Date

    1984

    Cote

    95W/15

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Date

    1984

    Cote

    96W/20

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 2A, 2B et 6 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1998

    Cote

    308W/55

    • Contexte : 308W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/5

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

    Date

    1992-1994

    Cote

    311W/36

    • Contexte : 311W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/11

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

    Date

    1982

    Cote

    96W/2

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : déclaration de travaux exemptés du permis de construire, plans, règlements.

    Date

    1985-1987

    Cote

    95W/20

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/4

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Les courts de tennis avenue de la Laurencie, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

    Date

    1951

    Cote

    8Fi/187

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Les courts de tennis avenue de la Laurencie, 1 photographie...
  16. Résultat n°16

    CENTRE CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier licenciement directeur et recrutement personnel, rénovation, gestion financière, activités : statuts, conventions, comptes rendus de réunions et comité de pilotage, rapports sur situation du centre culturel et du quartier, coupures de presse, comptes rendus du conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, budget, rapports de présentation activités, correspondance.

    Date

    1977-1991

    Cote

    309W/73

    • Contexte : 309W

    • CENTRE CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  17. Résultat n°17

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

    Date

    1993-1999

    Cote

    248W/13

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

    Date

    1988-1994

    Cote

    242W/31

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème de dallage : correspondance, plans, délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions

    Date

    1995-2000

    Cote

    330W/18

    • Contexte : 330W

    • Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  21. Résultat n°21

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : règlements.

    Date

    1984-1987

    Cote

    95W/19

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement bâtiments D et B : devis, notes de service, plans.

    Date

    1984-1986

    Cote

    95W/18

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  23. Résultat n°23

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques

    Date

    1983-1994

    Cote

    317W/17

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du Conseil général : convention de prêt et avenant, délibération, correspondance, factures, situation de travaux définitive, dossier d'aide financière de la CAF, plans, certificat d'achèvement des travaux

    Date

    1983-1988

    Cote

    242W/89

    • Contexte : 242W

    • CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Courts de tennis avenue de la Laurencie : le terrain avant les travaux (photomontage), 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

    Date

    1949

    Cote

    8Fi/186

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Courts de tennis avenue de la Laurencie : le terrain...
  26. Résultat n°26

    PHOTOGRAPHIES DE REMY TANGUY -Photographies de l'avenue de la Laurencie et de la Porte du Vallon réalisées par Rémy TANGUY dans le cadre de l'opération Banlieues 89 : photographies.

    Date

    1988

    Cote

    264W/217

    • Contexte : 264W

    • PHOTOGRAPHIES DE REMY TANGUY -Photographies de l'avenue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27
    Belfort - Un coin des fortifications [avenue de la Laurencie]

    2 medias

    Belfort - Un coin des fortifications [avenue de la Laurencie]

    Cote

    4Fi/1132

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Belfort - Un coin des fortifications [avenue de la...
  28. Résultat n°28

    Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/2

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  29. Résultat n°29

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, gestion du personnel, gestion comptable, restructuration : correspondance, cahier des charges, plans, comptes rendus de réunions dont du comité de pilotage, budget, contrats de travail, conventions, rapports, rapport de présentation opération DSQ et bilan, discours de personnalités politiques sur politique de la Ville.

    Date

    1988-1991

    Cote

    309W/75

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  30. Résultat n°30

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement espaces extérieurs, 1ère tranche : correspondance, plans, règlements.

    Date

    1983-1986

    Cote

    95W/21

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés (1993-2000) : rapport ("Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques et de sites dans le département du Territoire de Belfort", Architecte des Bâtiments de France, 1993, 1997), arrêté préfectoral, fiches financières, programme des travaux, documentation, correspondance, notes.Point sur avenue de la Laurencie (1995) : photographies, note.Insertion par le patrimoine (1995) : convention de délégation de maîtrise d'oeuvre (Villé/IDEE), document de séance-N° 95-40 : Insertion et Patrimoine.Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte (1995-1997) : projet, document de séance-N° 97-36 : Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte - Autorisation de traiter.Dénomination des tours bastionnées (1996) : rapport municipalité.Reconstitution de la Croix de l'Espérance (1997) : rapport municipalité.

    Date

    1993-2000

    Cote

    264W/51

    • Contexte : 264W

    • MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

    Date

    1994-2000

    Cote

    278W/7

    • Contexte : 278W

    • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  33. Résultat n°33

    BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marché, documentation ("Banlieues 89 : 116 réalisations"), photographies ("Passerelles Laurencie et Porte du Vallon", Rémy TANGUY, annexes du document de séance n° 88-152, conditionnées à part), documents de séance-N° 84-210 : Opération "Banlieues 89" - Adoption de la démarche et du contrat d'étude-N° 85-226 : Action "Banlieues 89" - Adoption du projet - Demande de subventions-N° 86-303 : Banlieues 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte - Contrat d'étude à conclure avec MM. PUTZ et WEBER-N° 87-72 : Opération Banlieues 89 - Avant-projet sommaire (APS)-N° 87-138 : Banlieues 89 - Autorisation de traiter les travaux 1987-N° 88-39 : Opération "Banlieues 89" - Autorisation de traiter les travaux VRD de 1988-N° 88-152 : Opération "Banlieues 89" - Modification de la tranche 88 - Autorisation de traiter-N° 89-24 : Opération Banlieues 89 - 4ème tranche - Autorisation de traiter

    Date

    1984-1989

    Cote

    198W/154

    • Contexte : 198W

    • BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, budget, licenciement directeur, restructuration, fonctionnement : comptes rendus de réunions, rapports, correspondance, projets et bilans, résultats enquête DSQ, programmation 1991 et modalités de financement des actions de 1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    309W/76

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  35. Résultat n°35

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, plans.

    Date

    1984

    Cote

    95W/16

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

    Date

    1973

    Cote

    91W/3

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38

    Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

    Date

    1980

    Cote

    71W/5

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  39. Résultat n°39

    Centre socio-culturel ZUP des Glacis, renforcement de la dalle : plans.

    Date

    1982

    Cote

    65W/10

    • Contexte : 65W

    • Centre socio-culturel ZUP des Glacis, renforcement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

    Date

    1970-1991

    Cote

    309W/52

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)