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Acquisitions de terrains pour alignement rue Lebleu : syndicat des copropriétaires de l'immeuble l'Alsace (23/09/1988), Patt (25/02/1988), Vinez (04/06/1988), Vinez (27/11/1987), Riedmuller (27/11/1987), Seene (28/12/1987), SCI les Tanneurs (23/12/1987), Allimann (27/11/1987), Madru (30/11/1987), Varrin (23/12/1987)actes notariés communicables à 75 ans

226W/67

1987-1989

LEBLEU (Rue François)

Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

181W/11

1990

PAUL (Rue Marcel), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste), MALBRANCHE (Rue de la), GRILLE (Rue Philippe), JAURÈS (Avenue Jean), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL

Rues Renan, la Fontaine, Lebleu : construction de réseaux d'égouts.

70W/15

1986-1987

RENAN (Rue Ernest), LEBLEU (Rue François), LA FONTAINE (Rue Jean de)

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales, lot 1 (BELFORT : rue La Fontaine, rue Lebleu) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN-SCANZI-MARTIN). Construction des raccordements eaux usées et eaux pluviales, lot 2 (BELFORT : groupe scolaire des Glacis) : marché (STPA)

8WCAB/188

1985

LEBLEU (Rue François), LA FONTAINE (Rue Jean de), GROUPE SCOLAIRE DES GLACIS

Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

134W/2

1987

FRISCH (Rue du Colonel), CRONSTADT (Rue de), MOLIÈRE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), SIEGFRIED (Rue Jules), FOYER (Rue du), BUSSIERE (Rue Auguste), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

96W/23

1985

LEGRAND (Rue du Commandant), MADAGASCAR (Rue de), BARCOT (Rue du), MIELLET (Avenue Edmond), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), CROIZAT (Rue Ambroise), TANNEURS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), RACINE (Rue Jean), JUSTICE (ZAC de la), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Rue Lebleu, alignement : registre d'enquête publique, conclusions du commissaire enquêteur, promesses de ventes , arrêtés de cessibilité, plans, marché, correspondance, arrêt de la Chambre des Appels d'expropriation, photographies, délibérations du Conseil municipal, étude géotechnique pour la construction de la SCI les Hespérides, projets de plan de circulation dans le quartier du Fourneau

345W/6

1981-1994

FOURNEAU (Quartier du), LEBLEU (Rue François)

Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

96W/38

1986

GERBÉVILLER (Rue de), CAPUCINS (Rue des), GAMBETTA (Rue Léon), LANG (Rue Gustave), BRISACH (Faubourg de), LEBLEU (Rue François), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts de numérotation des PC : la boîte 6 contient 8 PC

181W/6

1989

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), MIELLET (Avenue Edmond), MOLIÈRE (Rue), SCHAD (Rue Christ), LECLERC (Avenue du Général), LEBLEU (Rue François), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général)

Permis de construire de 1990 (n°293 à 382) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

181W/17

1990

JARDINS (Rue des), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), QUATRE SEPTEMBRE (Rue du), KLÉBER (Rue du Général), JARDINETS (Impasse des), FRANCE (Boulevard Anatole), BRISACH (Faubourg de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), BESSE (Rue Georges)

ALIGNEMENT DE LA RUE FRANCOIS LEBLEU -Expropriation DA COL (1984-1996) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1984), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 1994), rapports, plans, factures, tableaux, correspondance, notes.Transactions foncières et travaux de mise à l'alignement (1987-1993) : dossier de marchés, planning, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-109 : Alignement de la rue Lebleu - Acquisition de terrains et incorporation dans le domaine public + actes notariés (Consorts PATT/Ville, 25 février 1988 ; Edmond VINEZ/Ville, 4 juin 1988 ; Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble Alsace-Belfort/Ville, 23 septembre 1988)-N° 88-47 : Alignement de la rue Lebleu - Acquisition de terrains et incorporation dans le domaine public-N° 89-180 : Vente d'une parcelle sise rue Lebleu + acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière Hespérides, 21 novembre 1991)-N° 90-11 : Rue François Lebleu - Déclassement et vente d'un terrain + acte notarié (Ville/SCI Hespérides, 2 décembre 1992)-N° 92-9 : Rue François Lebleu - Approbation après enquête de déclassement partiel du domaine public-N° 93-66 : Alignement de la rue Lebleu - Décision modificative du Budget.

264W/170

1984-1996

LEBLEU (Rue François)

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-38 : Réhabilitation de locaux - Création d'une base de vie rue Lebleu pour le Service de Propreté des Ateliers Municipaux.

314W/328

2004

LEBLEU (Rue François)

Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/9

1989

MAGASIN (Quai du), NEGRIER (Rue du Général de), PERCHES (Rue des), EINSTEIN (Rue Albert), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), LEBLEU (Rue François), MAGASIN (Rue du), MOULIN (Avenue Jean)

CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

264W/162

1987-2001

BERGER (Rue Philippe), GAULARD (Rue du Général), FROIDEVAL (Route de), VINGT-ET-UN NOVEMBRE (Rue du), ROME (Rue de), BLUM (Rue Léon), LILLE (Rue de), QUAI (Rue du), FUSILLÉS (Carrefour des), ROUBAIX (Rue de), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), BESANÇON (Rue de), GRILLE (Rue Philippe), BRISACH (Faubourg de), GRANDE RUE, VAUBAN (Quai), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

96W/14

1984

LEBAS (Rue Jean), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DUBLIN (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), RUBANS (Rue des), DESHAIE (Rue Edouard), DUBAIL (Boulevard du Général Auguste), CHOPIN (Rue Frédéric), TROIS CHÊNES (Avenue des), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), THOMAS (Rue Albert), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), CARNOT (Boulevard Sadi), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL

Permis de construire de 1980 (n° 166 à 176)

71W/6

1980

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PETITJEAN (Rue du Docteur), LEBLEU (Rue François), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 105 à 127) - 2/2 (PC 128 à 143)

94W/16

1981

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GALILÉE (Rue), REIMS (Rue de), VERLAINE (Rue Paul), BRUXELLES (Rue de), FORT HATRY (Rue du), SAVOUREUSE (Rue de la), HUGO (Rue Victor), SAINT-PRIVAT (Rue), ROSENBERG (Rue des Epoux), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), BONNET (Rue Pierre), LEBLEU (Rue François), FRANCE (Faubourg de)