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11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

Date

2006

Cote

319W/435

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Date

2003

Cote

314W/141

Résultat n°3

TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS :dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-220 : Transports nécessaires aux activités sportives et de loisirs organiseés par la Ville de Belfort - Conclusion d'un marché à commandes sur appel d'offres restreint-N° 85-242 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Conclusion de marchés à commandes sur appel d'offres ouvert-N° 86-234 : Idem-N° 87-195 : Idem-N° 89-197 : Idem-N° 90-200 : Idem-N° 91-193 : Idem-N° 92-91 : Idem-N° 93-129 : Idem-N° 94-118 : Idem.

Date

1984-1994

Cote

264W/182

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-136 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

Date

2003

Cote

314W/140

Résultat n°5
Réédition de l’Enarchie : notes, avants-propos, correspondance.

1 media

Réédition de l’Enarchie : notes, avants-propos, correspondance.

Date

1978-1980

Cote

18Z/337

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-215 : Contrat Temps Libre - Ville de Belfort/Caisse d'Allocations Familiales - Bilan 2005.

Date

2006

Cote

319W/485

Résultat n°7

ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)

Date

1983-2001

Cote

264W/128

Résultat n°8

Sport, loisirs : photographies- Manifestations sportives : échecs, le Lion, la Transterritoire, Montgolfières Air rétro, Tour de France, manifestations sportives diverses- Bâtiments et terrains sportifs : piscines, base nautique des Forges, base nautique de Champagney, stades et gymnases dont inaugurations- Remise de récompenses aux sportifs- Divers (pratique, sportifs, décès de Roger Serzian...)

Date

1985-2000

Cote

332W/47

Résultat n°9
Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.

1 media

Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.

Date

-

Cote

18Z/410

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-177 : Marché d'appel d'offres sous forme de marché à bons de commande pour le transfert des participants aux activités éducatives, sportives et d'animations.

Date

2003

Cote

314W/181

Résultat n°11

ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 + acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont + acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)

Date

1988-1995

Cote

264W/129