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11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.
Cote
319W/435
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.
Cote
314W/141
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°3

TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS :dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-220 : Transports nécessaires aux activités sportives et de loisirs organiseés par la Ville de Belfort - Conclusion d'un marché à commandes sur appel d'offres restreint-N° 85-242 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Conclusion de marchés à commandes sur appel d'offres ouvert-N° 86-234 : Idem-N° 87-195 : Idem-N° 89-197 : Idem-N° 90-200 : Idem-N° 91-193 : Idem-N° 92-91 : Idem-N° 93-129 : Idem-N° 94-118 : Idem.
Cote
264W/182
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-136 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.
Cote
314W/140
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°5
Réédition de l’Enarchie : notes, avants-propos, correspondance.

1 media

Réédition de l’Enarchie : notes, avants-propos, correspondance.
Cote
18Z/337
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Réflexions et prises de position
  • Réédition de l’Enarchie : notes, avants-propos, correspondance.
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-215 : Contrat Temps Libre - Ville de Belfort/Caisse d'Allocations Familiales - Bilan 2005.
Cote
319W/485
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°7

ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)
Cote
264W/128
 Date
1983-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...
Résultat n°8

Sport, loisirs : photographies- Manifestations sportives : échecs, le Lion, la Transterritoire, Montgolfières Air rétro, Tour de France, manifestations sportives diverses- Bâtiments et terrains sportifs : piscines, base nautique des Forges, base nautique de Champagney, stades et gymnases dont inaugurations- Remise de récompenses aux sportifs- Divers (pratique, sportifs, décès de Roger Serzian...)
Cote
332W/47
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Sport, loisirs : photographies- Manifestations sportives...
Résultat n°9
Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.

1 media

Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.
Cote
18Z/410
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • PHOTOGRAPHIES
  • VIE PERSONNELLE
  • Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-177 : Marché d'appel d'offres sous forme de marché à bons de commande pour le transfert des participants aux activités éducatives, sportives et d'animations.
Cote
314W/181
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°11

ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 + acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont + acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)
Cote
264W/129
 Date
1988-1995
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de...