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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Maison des aînés, aménagement : avant projet sommaire, plans, photographies, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/13

    • Contexte : 335W

    • Maison des aînés, aménagement : avant projet sommaire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  2. Résultat n°2

    Maison des Aînés, contrôle de sécurité et travaux : rapport de municipalité sur le projet de fonctionnement, convention relative aux modalités de réalisation et de gestion, procès-verbal de la commission de sécurité, arrêtés du Maire d'ouverture

    Date

    2001-2002

    Cote

    366W/3

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DE LA...
    • Maison des Aînés, contrôle de sécurité et travaux :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Maison des aînés, aménagement : marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance, notes, rapport de vérfications techniques relatif à la sécurité contre l'incendie, procès-verbal de la sous-commission départementale de sécurité, carton d'inauguration, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/14

    • Contexte : 335W

    • Maison des aînés, aménagement : marché, comptes rendus...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  4. Résultat n°4

    Bureau d'Information Jeunesse / Maison des Aînés, réalisation de travaux : descriptif et quantitatif des travaux, projet d'extension du BIJ, notes de service, correspondance, comptes-rendus de réunions, rapport au Conseil municipal sur la Maison des Aînés, plans

    Date

    1986-2002

    Cote

    366W/68

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Bureau d'Information Jeunesse / Maison des Aînés, réalisation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI