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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-227 : Subvention attribuée par la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports au "Belfort Information Jeunesse" pour l'animation du "Réseau Information Jeunesse".

    Date

    2004

    Cote

    314W/514

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/65

    • Contexte : 277W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-187 : Subvention attribuée par la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports au "Belfort Information Jeunesse" pour l'animation du "Réseau Information Jeunesse".

    Date

    2003

    Cote

    314W/191

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-169 : Subvention attribuée par la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports au "Belfort Information Jeunesse" pour l'animation du "Réseau Information Jeunesse".

    Date

    2006

    Cote

    319W/437

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-97 : Vol constaté à la régie du BIJ - Demande de remise gracieuse.

    Date

    2004

    Cote

    314W/381

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-205 : Incendie du 29/11/2003 à la Maison de l'Enfance, rue de Lisbonne à Belfort - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2004

    Cote

    314W/492

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-227 : Subvention attribuée par la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports au "Belfort Information Jeunesse" pour l'animation du "Réseau Information Jeunesse".

    Date

    2005

    Cote

    319W/229

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    BELFORT INFORMATION JEUNESSE (BIJ) -Création, fonctionnement et financement du BIJ : rapports municipalité, convention de fonctionnement (1990), conventions d'engagement (2000, 2001), convention cyberjeunes (Etat/Ville, 2000), convention chéquier avantages culturels (Région de Franche-Comté/Ville, 2000), convention de subvention (Etat/Ville, 2000), statuts, projet ("Belfort en bleu", 1989), cartes avantages jeunes (1989-2000), dossier du personnel, projet d'extension (1995), correspondance, notes, documents de séance-N° 89-36 : Création d'une Association "Belfort Information Jeunesse"-N° 91-190 : Convention relative au fonctionnement du Bureau Information Jeunesse (BIJ) de Belfort-N° 00-144 : Subvention Information Jeunesse-N° 00-196 : Subvention de l'Etat pour l'édition de la revue ZOOM-N° 00-205 : Chéquier Avantages Culturels-N° 00-231 : Création d'un point "Cyberjeunes" au BIJ - Convention à passer avec l'Etat-N° 01-167 : Vol à la régie comptable du BIJ (Belfort Information Jeunesse) - Demande de remise gracieuse-N° 01-183 : Subvention Information Jeunesse.

    Date

    1987-2002

    Cote

    264W/292

    • Contexte : 264W

    • BELFORT INFORMATION JEUNESSE (BIJ) -Création, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)