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Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-211 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert, du Mont et de la Miotte.
Cote
314W/216
 Date
2003
 Lieu
MONT (Forêt du), MIOTTE (Forêt de la), SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°2

- Forêt communale de la Miotte : cession de terrain (1947)- Forêt communale de Lepuix Gy : plan de division (1933)- Forêt communale du Salbert, route forestière (1976) ; relais hertziens : note d'information (1974) ; extraction de pierres : demande à la commune du Salbert (1923-1935) ; projet de sondage dans la forêt communale du Salbert commune de Cravanche (1949) ; concession de terrain M. Bruntz (1932) ; demande Comoretto (1974) ; droit de passage : demande de M. Besançon (1932) ; location d'une parcelle de terrain à M. Smania (1960) ; zone de servitudes et obligations (1961)
Cote
9W/60
 Date
1932-1974
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), LEPUIX -GY, CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain...