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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Organisation et fonctionnement divers: circulaires.

1 media

Organisation et fonctionnement divers: circulaires.
Cote
18Z/194
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Organisation et fonctionnement
  • Organisation et fonctionnement divers: circulaires.
Résultat n°2
Organisation et fonctionnement divers : textes de références, amendements, motion, déclaration politique, statuts, règlement intérieur, circulaires, coupures de presse, guide du nouvel adhérent, documentation.

1 media

Organisation et fonctionnement divers : textes de références, amendements, motion, déclaration politique, statuts, règlement intérieur, circulaires, coupures de presse, guide du nouvel adhérent, documentation.
Cote
18Z/193
 Date
1973-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Organisation et fonctionnement
  • Organisation et fonctionnement divers : textes de références,...
Résultat n°3

Créations de Jean-Marie Petey : créations de logos, dessins publicitaires pour diverses sociétés, double page du Syndicat national des graphistes (1982)
Cote
15Z/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • DOCUMENTS GENERAUX ET PERSONNELS
  • Créations de Jean-Marie Petey : créations de logos,...
Résultat n°4
Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

1 media

Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.
Cote
18Z/47
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...
Résultat n°5

CAPEB, attribution d'une subvention par la Ville de Belfort pour l'opération "Artisans messagers" : courriers
Cote
283W/7
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • CAPEB, attribution d'une subvention par la Ville de...
Résultat n°6

Relations avec la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort (élaboration d'une charte relative à la qualité de l'appel d'offres, insertion par l'économique...) : notes, statuts du Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification dans les métiers du bâtiment et des travaux, création de son comité départemental, compte rendu de réunion de ce comité, compte rendu d'assemblée générale, rapport d'activité, plaquette
Cote
330W/39
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec la Chambre des Entrepreneurs du Territoire...
Résultat n°7
Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises : avant propos, notes, documentation (1973-1974). Autogestion et transition : textes préparatoires, rapports, notes manuscrites (1973-74). Autogestion et l’école : rapports, notes manuscrites, documentation, coupures de presse (1973-1974). Autogestion et crise économique: notes manuscrites, rapports sur les nouveaux déséquilibres mondiaux, correspondance (1974). Réflexions diverses: notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse notamment sur le cas yougoslave (1973-1975).

1 media

Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises : avant propos, notes, documentation (1973-1974). Autogestion et transition : textes préparatoires, rapports, notes manuscrites (1973-74). Autogestion et l’école : rapports, notes manuscrites, documentation, coupures de presse (1973-1974). Autogestion et crise économique: notes manuscrites, rapports sur les nouveaux déséquilibres mondiaux, correspondance (1974). Réflexions diverses: notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse notamment sur le cas yougoslave (1973-1975).
Cote
18Z/277
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises...
Résultat n°8

CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRENEURS (CSDE) - Fonctionnement : compte rendu (Assemblée Genérale, 1996), conventions de partenariat (CSDE/Conseil Général, Paierie Départementale, 1992 - CSDE/Ville, Trésorerie Principale Municipale, 1993), convention de collaboration pour l'insertion dans le bâtiment et travaux publics (CSDE/Etat/Ville/Conseil Général/OPDHLM/AFPA/ADIJ/SOPRORES/Régie de Quartier des Glacis/EPIS/SAPIN), convention collective (1987), accord régional de salaires des ouvriers du bâtiment (Fédération régionale du bâtiment de Franche-Comté/Syndicat FO, 1988), enquête (Fédération Nationale du Bâtiment-FNB, 1991), proposition de loi, programme d'investissement, fiches budgétaires, documentation (INSEE, QUALIBAT), document de séance-N° 93-75 : Réduction des délais de paiement aux entreprises
Cote
248W/64
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRENEURS (CSDE) - Fonctionnement...