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Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994

226W/39

1993-1996

PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la), CARRIÈRES (Rue des), BELFORT, ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM), CITADELLE DE BELFORT

Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

134W/4

1987

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GRISEZ (Rue du Docteur), FLEMING (Rue Sir Alexander), LA SUZE (Rue du Comte de), VALLÈS (Rue Jules), FOCH (Avenue du Maréchal), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), GLACIS (Rue des), JUSTICE (ZAC de la), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la)

Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, réfection de la toiture : avant-projet, projet de consultation, délibération, permis de construire (copie), règlements.

42W/22

1984

PAIX (Rue de la), ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

15WCAB/75

2003

PARANT (Rue André), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

206W/12

1989-1993

ÉTUVE (Place de l'), PAIX (Rue de la), GAMBIEZ (Rue du Général), ALAMBERT (Rue Jean le Rond d'), ROOSEVELT (Rue Franklin), ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, LYCEE COURBET, LYCEE AGRICOLE LUCIEN QUÉLET -Valdoie, LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT, LYCEE CONDORCET

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance

14WCAB/135

2002

PARANT (Rue André), PAYOT (rue René), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

96W/36

1986

MARSEILLE (Rue de), GLACIS (Rue des), LANG (Rue Gustave), FRÈRES LUMIÈRE (Avenue des), BRISACH (Faubourg de), CORBIS (Place Georges), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), FERRY (Rue Jules), MOULIN (Avenue Jean)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]

15WCAB/155

2003

PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE / DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de liaison Parant-Paix-Altkirch ; Finalisation de l'itinéraire ; Mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

14WCAB/224

2002

PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Parant-Paix-Altkirch ; Choix de l'itinéraire : documents de séance

14WCAB/190

2002

PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

181W/2

1989

SAINT-ANTOINE (Rue), BERT (Rue Paul), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRISACH (Faubourg de), PAIX (Rue de la), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.

15WCAB/114

2003

PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU

DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement du quartier des Glacis du Château (Liaison rues Parant-Paix-Altkirch) dans le cadre du Programme ANRU : étude ("Analyse comparative multi-critères de 5 scénarios", Est-Ingénierie), délibérations CAB, comptes rendus, plan de financement, estimations budgétaires, cahier des charges étude, calendrier étude, relevé de décisions, plans, correspondance, notes.

23WCAB/9

2002-2004

PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU