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Résultat n°1

PARKING FRONTERA -Acquisition de la propriété Frontera en vue de l'aménagement d'un parking dans le secteur Vosges Nord : promesse de vente (1996), délibération (N° 97-92 : Acquisition d'une partie d'un ensemble immobilier sis avenue Jean Jaurès), rapport, dossier financement Etat, rapport municipalité, avis (Domaine, 1996-1997), plans, correspondance, notes, document de séance-N° 96-208 : Travaux d'investissement 1998 - Demandes de subventions.
Cote
264W/152
 Date
1996-1998
 Lieu
PARKING FRONTERA
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING FRONTERA -Acquisition de la propriété Frontera...