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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association centre Thiers-Gare : plans de stationnement et de circulation dans le quartier.
Cote
28W/37
 Date
1983
 Lieu
GARE (Quartier de la), PARKING THIERS-GARE
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Association centre Thiers-Gare : plans de stationnement...
Résultat n°2

Centre Thiers-Gare : carnaval, circulation.
Cote
8W/250
 Date
1982-1983
 Lieu
PARKING THIERS-GARE
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Centre Thiers-Gare : carnaval, circulation.
Résultat n°3

Courriers de l'Association Thiers-Gare sur aménagement du quartier.
Cote
67W/37
 Date
1984
 Lieu
PARKING THIERS-GARE
 Type de document -

  • Contexte : 67W

  • Courriers de l'Association Thiers-Gare sur aménagement...
Résultat n°4

PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux de démolition et d'aménagement : enquête préalable à la DUP (AUTB, 1985-1986), étude préalable (AUTB, 1985), dossier foncier, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1988-1990), avenant au marché, convention (Ville/SODEB, 1987), correspondance, notes, documents de séance-N° 85-186 : Parking Thiers-Gare - Lancement des enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la DUP-N° 86-40 : Aménagement du parc de stationnement Thiers-Gare - Adoption du projet à soumettre aux enquêtes conjointes parcellaire et préalable à la Déclaration d'Utilité Publique-N° 86-301 : Parking Thiers-Gare - Convention d'acquisition à intervenir avec la SODEB + actes notariés (Madame PHILIPPE/Ville, 20 juillet 1988 ; Bernard SABOURIN/Ville, 6 janvier 1989 ; Consorts BRACONNIER/Ville, 26 janvier 1989 ; Marcel BLUM-SA Manufacture de Chevret/Ville, 26 mai 1989 ; Consorts PUIG-SCI de la Murisserie/Ville, 21 septembre 1989 ; Consorts DEMEUSY-SA Etablissements DEMEUSY/Ville, 21 septembre 1989)-N° 88-182 Opération "Parc de stationnement Thiers-Gare" - Autorisation de démolir-N° 90-19 : Parc de stationnement Thiers/Stractman - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 90-160 : Aménagement du parking Thiers-Gare - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'Entreprise SACER.
Cote
264W/141
 Date
1984-1991
 Lieu
PARKING THIERS-GARE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING THIERS-GARE -Acquisitions foncières et travaux...
Résultat n°5

Aménagement du parking Thiers-Gare : acquisitions foncières par la Ville.
Cote
84W/32
 Date
1982-1989
 Lieu
PARKING THIERS-GARE
 Type de document -

  • Contexte : 84W

  • Aménagement du parking Thiers-Gare : acquisitions foncières...
Résultat n°6

PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin (15/02/1989)- Puig-SCI de la Murisserie (21/09/1989)- consorts Demeusy (21/09/1989)- Breton Robert (23/07/1990)- Blum-Manufacture de Chevret (26/05/1989)- consorts Braconnier (26/01/1989)- Philippe (25/08/1988)- indemnité Philippe/jugement (14/11/1989)- convention SODEB (1986)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/17
 Date
1986-1990
 Lieu
PARKING THIERS-GARE
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin...