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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Zones d'activités d'intérêt communautaire (ZAIC), aménagement : rapports du conseil communautaire, projet de convention de concession avec la SODEB, travaux de la commission d'implantation dans les ZAIC, correspondance.concerne notamment : - la ZAC des Tourelles à Morvillars,- la ZAC de Sévenans-Moval,- la ZAC des Prés à Andelnans
Cote
365W/15
 Date
2000-2001
 Lieu
PRES (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Zones d'activités d'intérêt communautaire (ZAIC), aménagement...
Résultat n°2

ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go Sport (1999-2002) : article de presse, correspondance, notes.Implantation de l'enseigne Promocash (2001) : fiches de localisation, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/19
 Date
1999-2002
 Lieu
PRES (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go...