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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission d'assainissement du marché, composition : rapports, arrêtés, correspondance (1947); mesures prises : comptes rendus de réunion, arrêtés, résolution, correspondance (1947-1948); désignation de magasins-témoins : procès-verbaux de réunions, affiches, listes, dossiers de candidature, communiqués de presse, correspondance (1947).
Cote
6F/4
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6F - Mesures d'exception

  • MESURES D'EXCEPTION
  • 6F/2-4 - Coût de la vie
  • Commission d'assainissement du marché, composition...
Résultat n°2

SERIES DE PRIX
Cote
7WCAB/91
 Date
1968-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • SERIES DE PRIX
Résultat n°3

Coût de la vie, études : procès-verbaux de réunions, tableaux comparatifs.
Cote
6F/3
 Date
1927-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6F - Mesures d'exception

  • MESURES D'EXCEPTION
  • 6F/2-4 - Coût de la vie
  • Coût de la vie, études : procès-verbaux de réunions,...
Résultat n°4

PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989). Blocage des prix des services publics de l'eau et de l'assainissement (1982-1983). Enquêtes relatives au prix de l'eau dans d'autres communes (1982-1985). Demande de dérogation à la réglementation de contrôle des prix de l'eau et de l'assainissement (1984-1985) : circulaires préfectorale et ministérielle, rapport (Assemblée Nationale), documentation (Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau- F.N.A.D.E.), articles de presse, enquêtes (Ville Châlons-sur-Saône, Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), notes, tableaux, correspondance
Cote
7WCAB/94
 Date
1978-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989)....