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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/219
 Date
1984-2001
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.
Cote
16WCAB/152
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 8/3.02 : Direction des Finances - Acquisition d'un pas de porte faubourg des Ancêtres à Belfort - Garantie d'emprunt à la CTRB.[Ce rapport a été retiré en séance]
Cote
15WCAB/189
 Date
2004
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°4

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1988-2001) : études ("Quelle évolution pour Belfort ? Une enquête auprès des acteurs du territoire", CTRB & VIA-TRANSPORT, 1994 / "Les déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", CETE-Lyon, 1995), rapports municipalité, dossier personnel (1988-1998), procès-verbal (Assemblée Générale du SMTC, 1999), dossier de presse, documentation, correspondance, notes.Restructuration et réaménagement du réseau urbain (1988-2000) : étude ("Réaménagement du réseau urbain", CTRB, 1988-1989), enquête, rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes.Financement et tarification des prestations (1988-2001) : budget (1996), tarifs (1995), fiches financières, délibération CAB ("Participation de la CAB au capital de la CTRB", 2001), correspondance, notes.Conseils d'Administration de la CTRB (7 décembre 1992, 29 avril 1993, 2 décembre 1993, 14 avril 1994, 22 avril 1996, 28 novembre 1997, 29 juin 1998, 30 novembre 1998, 26 avril 1999, 27 mars 2000, 3 mai 2000, 26 juin 2000, 13 décembre 2000, 10 mai 2001, 5 juin 2001, 13 décembre 2001) : procès-verbaux, rapports financiers, budgets, rapports d'activités, bilans, correspondance, notes.Assemblées Générales de la CTRB (29 juin 1998, 14 juin 1999, 25 juin 2001) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, bilans, correspondance, notes.Examen des comptes de la CTRB par la Chambre Régionale des Comptes (2000) : observations, rapports d'activités (1993-2000), document de séance-N° 00-159 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort de 1992 à 1998.
Cote
264W/180
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES GENERAUX - Participation de la CAB au capital de la Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB) ; Désignation des délégués : documents de séance
Cote
13WCAB/240
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES...
Résultat n°6

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1990-1992), rapports d'activités (1983-1992), correspondance
Cote
198W/50
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...
Résultat n°7

CTRB, fonctionnnement : procès-verbaux des conseils d'administration, rapports d'activités mensuels, étude de la commission tracés fréquences, documents sur la journée du transport public
Cote
323W/14
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

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