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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Entreprise d'insertion Sapin : dossier des conseils d'administration pour les années 2007, 2008 et 2009 (compte rendu du conseil d'administration du 7 décembre 2007, convocations) et assemblées générales des 28 septembre 2007 (rapport moral, documents de séance) et 18 septembre 2008 (convocation), rapport d'activité 2007, correspondance et documents comptables sur l'évolution des commandes de la Ville et de la CAB à Sapin, document de séance, document de séance du Conseil Départemental de l'Insertion par l'Activité Economique du 14 juin 2004
Cote
392W/14
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 392W

  • Entreprise d'insertion Sapin : dossier des conseils...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-260 : Situation de l'entreprise d'insertion SAPIN - Attribution d'une subvention exceptionnelle.
Cote
314W/548
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...