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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 9/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - ZAC de Sévenans-Moval - Point d'étape - Lancement des études préalables aux dossiers de création et de réalisation de la ZAC.
Cote
15WCAB/261
 Date
2004
 Lieu
SEVENANS-MOVAL (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Validation du projet de cahier des charges pour une étude d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval : documents de séance
Cote
13WCAB/121
 Date
2000
 Lieu
SEVENANS-MOVAL (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 9/1.09, SERVICES GENERAUX - ZAC de Sévenans-Moval ; Périmètre et modalités de la concertation ; Convention de mandat avec la SODEB : documents de séance
Cote
14WCAB/192
 Date
2002
 Lieu
SEVENANS-MOVAL (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 9/1.09, SERVICES...