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SOCIETE CEGELEC - Implantation de la Société CEGELEC sur le site de Belfort-Technopôle : bail emphytéotique (Ville/CEGELEC, 1996), clauses au bail, arrêté préfectoral ("Nettoyage des terrains occupés par l'ancienne Usine à gaz située rue des Usines...", 1994), avis (Domaine, 1996), étude ("Belfort Technopôle, Terrain CEGELEC, Hypothèses et options de découpage parcellaire", AUTB, 1995), rapport d'analyse, pièces techniques, coupe de sondage, plan de masse (EDF, 1994), compromis de vente (EDF/SEMPAT, 1995), dossier de consultation technique (CEGELEC, 1995), document architectural (Cabinet DREZET), fiche technique de saisine, comptes rendus, notes