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Résultat n°1

FONCTIONNEMENT DU SERVICE DES EAUX - Production, distribution et facturation : rapport, comptes rendus, tableaux, graphiques, bilans d'exploitation

Date

1980-1991

Cote

7WCAB/95

Résultat n°2

REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre des arrêtés (Ville de Belfort), délibérations (Ville de Belfort, DAB), texte du réglement, circulaire préfectorale, rapport

Date

1907-1988

Cote

7WCAB/92