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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FONCTIONNEMENT DU SERVICE DES EAUX - Production, distribution et facturation : rapport, comptes rendus, tableaux, graphiques, bilans d'exploitation
Cote
7WCAB/95
 Date
1980-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • FONCTIONNEMENT DU SERVICE DES EAUX - Production, distribution...
Résultat n°2

REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre des arrêtés (Ville de Belfort), délibérations (Ville de Belfort, DAB), texte du réglement, circulaire préfectorale, rapport
Cote
7WCAB/92
 Date
1907-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre...