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Résultat n°1

SIAGEP 90 (Syndicat intercommunal d'aide à la gestion des équipements publics du Territoire de Belfort) : comptes rendus de réunions du bureau et du comité, correspondance

Date

1998-2000

Cote

330W/65

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-151 : Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics - Bilan d'activités 2005.

Date

2006

Cote

319W/419

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-176 : Aménagement urbain du secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Avenue de Gaulle et rue de Danjoutin - Enfouissement réseaux SIAGEP.

Date

2004

Cote

314W/462

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-113 : Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics du Territoire de Belfort (SIAGEP) - Modification des statuts.

Date

2003

Cote

314W/118