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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SIAGEP 90 (Syndicat intercommunal d'aide à la gestion des équipements publics du Territoire de Belfort) : comptes rendus de réunions du bureau et du comité, correspondance
Cote
330W/65
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • SIAGEP 90 (Syndicat intercommunal d'aide à la gestion...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-151 : Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics - Bilan d'activités 2005.
Cote
319W/419
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-176 : Aménagement urbain du secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Avenue de Gaulle et rue de Danjoutin - Enfouissement réseaux SIAGEP.
Cote
314W/462
 Date
2004
 Lieu
GAULLE (Avenue du Général de), DANJOUTIN (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-113 : Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics du Territoire de Belfort (SIAGEP) - Modification des statuts.
Cote
314W/118
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...