ADES 90 - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-219 : Bibliothèque Municipale - Convention avec l'ADES 90.	Cote 314W/224	Date 2003	Lieu BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL	Type de document -
	Contexte : 314W CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°2	CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-280 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.	Cote 314W/286	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 314W CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°3	CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-35 : Bibliothèque municipale - Convention avec l'ADES 90.	Cote 314W/36	Date 2003	Lieu BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL	Type de document -
	Contexte : 314W CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°4	CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-37 : Conventions de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.	Cote 319W/37	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 319W CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5	CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-94 : Cessation d'activité de l'ADES - Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec d'autres structures.	Cote 319W/360	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 319W CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

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Résultats de la recherche

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-219 : Bibliothèque Municipale - Convention avec l'ADES 90.

Contexte : 314W

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-280 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.

Contexte : 314W

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-35 : Bibliothèque municipale - Convention avec l'ADES 90.

Contexte : 314W

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-37 : Conventions de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.

Contexte : 319W

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-94 : Cessation d'activité de l'ADES - Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec d'autres structures.

Contexte : 319W