Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne de Construction Mécanique : procès-verbal d'adjudication, extrait des registres de l'administration du territoire de Belfort, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1885-1890) ; gestion : arrêté du Génie, extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort, correspondance (1890-1892). Découverte de grotte, résiliation du bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1890-1892).
Date
1885-1892
Cote
2N/28
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Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux
- CARRIERES
- CONCESSIONS, 1837-1962
- Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne...
