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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    12WCAB/12

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à l'UIOM : rapport (APAVE)Les rapports des années 1978 et 1983 sont consevés à titre historique

    Date

    1983

    Cote

    6WCAB/63

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels de la Centrale laitière de Franche-Comté : rapport (ECOPOL, Ingénieur T.P.E., DAB, APAVE), arrêté préfectoral, compte-rendu, documentation

    Date

    1979-1992

    Cote

    8WCAB/21

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    SINISTRE AUTO - Rupture de la grue du camion 108 : rapport, norme AFNOR, coût réparation ; Acquisition du nouveau matériel : dossier technique, rapprt APAVE, devis, factures, catalogues

    Date

    1995-1996

    Cote

    4WCAB/41

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE AUTO - Rupture de la grue du camion 108 :...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9