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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives : compte rendu (sous commission départementale pour l'homologation des enceintes sportives), rapport (APAVE, SOCOTEC), procès-verbal de visite, notice technique (Ministère de la Jeunesse et des Sports), étude, notes, factures, correspondance

    Date

    1994-2001

    Cote

    12WCAB/11

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives :...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    12WCAB/12

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    SINISTRE AUTO - Rupture de la grue du camion 108 : rapport, norme AFNOR, coût réparation ; Acquisition du nouveau matériel : dossier technique, rapprt APAVE, devis, factures, catalogues

    Date

    1995-1996

    Cote

    4WCAB/41

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE AUTO - Rupture de la grue du camion 108 :...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels de la Centrale laitière de Franche-Comté : rapport (ECOPOL, Ingénieur T.P.E., DAB, APAVE), arrêté préfectoral, compte-rendu, documentation

    Date

    1979-1992

    Cote

    8WCAB/21

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  6. Résultat n°6

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Fourniture de chaleur aux installations de la Ville (Piscine, Abattoir) : délibération, rapport (APAVE), convention (DAB/ Ville), notes, schéma, article de presse, correspondance

    Date

    1977-1987

    Cote

    6WCAB/56

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Fourniture de chaleur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  7. Résultat n°7

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance

    Date

    1984-1987

    Cote

    6WCAB/58

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  8. Résultat n°8

    INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement administratif et technique de l'UIOM : rapport, comptes rendus, proposition pour un protocole d'accord Ville/DAB (APAVE), étude, projet de convention (DAB/ Ville), rapport de visite à l'Usine d'Incinération de CREIL, correspondance. Conflit dû à l'organisation du travail à l'UIOM : rapport, correspondance (DAB/ C.G.T.)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/64

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  9. Résultat n°9

    INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à l'UIOM : rapport (APAVE)Les rapports des années 1978 et 1983 sont consevés à titre historique

    Date

    1983

    Cote

    6WCAB/63

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS