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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives : compte rendu (sous commission départementale pour l'homologation des enceintes sportives), rapport (APAVE, SOCOTEC), procès-verbal de visite, notice technique (Ministère de la Jeunesse et des Sports), étude, notes, factures, correspondance
Cote
12WCAB/11
 Date
1994-2001
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives :...
Résultat n°2

PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance
Cote
12WCAB/12
 Date
1998-2000
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...
Résultat n°3

SINISTRE AUTO - Rupture de la grue du camion 108 : rapport, norme AFNOR, coût réparation ; Acquisition du nouveau matériel : dossier technique, rapprt APAVE, devis, factures, catalogues
Cote
4WCAB/41
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE AUTO - Rupture de la grue du camion 108 :...
Résultat n°4

POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels de la Centrale laitière de Franche-Comté : rapport (ECOPOL, Ingénieur T.P.E., DAB, APAVE), arrêté préfectoral, compte-rendu, documentation
Cote
8WCAB/21
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Rejet des effluents industriels...
Résultat n°5

INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)
Cote
6WCAB/62
 Date
1980-1989
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...
Résultat n°6

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Fourniture de chaleur aux installations de la Ville (Piscine, Abattoir) : délibération, rapport (APAVE), convention (DAB/ Ville), notes, schéma, article de presse, correspondance
Cote
6WCAB/56
 Date
1977-1987
 Lieu
ABATTOIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Fourniture de chaleur...
Résultat n°7

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance
Cote
6WCAB/58
 Date
1984-1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation...
Résultat n°8

INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement administratif et technique de l'UIOM : rapport, comptes rendus, proposition pour un protocole d'accord Ville/DAB (APAVE), étude, projet de convention (DAB/ Ville), rapport de visite à l'Usine d'Incinération de CREIL, correspondance. Conflit dû à l'organisation du travail à l'UIOM : rapport, correspondance (DAB/ C.G.T.)
Cote
6WCAB/64
 Date
1984-1986
 Lieu
CREIL, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement...
Résultat n°9

INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à l'UIOM : rapport (APAVE)Les rapports des années 1978 et 1983 sont consevés à titre historique
Cote
6WCAB/63
 Date
1983
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à...