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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1WCAB/224

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu, programme d'action; Réunions de bureau et conseils d'administration: compte-rendu, rapport, statuts, courrier; Programme d'aciton 1999 et 2000; Dossier de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/225

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport, étude, courrier.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1WCAB/223

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association pour la Protection des Eaux et de l'Environnement (1988) : rapport ("L'environnement, Un enjeu pour le Territoire de Belfort", Conseil Général), tract, notes.Association Belfortaine de Protection de la Nature (ABPN) (1988-1991) : compte rendu (Assemblée Générale, 1991), correspondance.Fondation Nationale pour la Prévention des Risques Industriels (1990) : correspondance.Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (CRII-RAD) (1990-1991) : demande de subvention, projet de communiqué de presse.Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME) (1991-1992) : compte rendu, correspondance.Association des collectivités comtoises pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) (1991-1995) : rapports municipalité ("Opération KANGOUROU des DTQD par l'ASCOMADE", 1992 / "ASCOMADE - Bilan d'activité - Cotisation 1994", 1993 / "ASCOMADE - Désignation des représentants de la Ville", 1995), compte rendu, correspondance, notes.Association pour la Protection et le Réintroduction des Cigognes en Alsace (APRECIA) (1993) : correspondance.Association ARPAM (1993) : correspondance.Comité d'Accueil et de Lutte pour un Meilleur Environnement Sonore (CALMES) (1995-1996) : rapport municipalité ("Demande de subvention à hauteur de 45000F pour le financement d'une expertise de l'A36", 1995), correspondance, notes.Association de défense de l'environnement GREENPEACE (1996) : note.Comité 21 (1997-1998) : appel à projet ("Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux", Ministère de l'Environnement, 19978), rapport, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/277

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études

    Date

    1991-1993

    Cote

    285W/3

    • Contexte : 285W

    • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11