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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-73 : Maintenance Eau - Assainissement / Environnement - Gestion des Effluents Toxiques en Qualité dispersée sur le Territoire de la CAB - Convention de partenariat avec l'Ascomade pour la réduction des flux polluants et attribution d'une subvention d'investissement.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/229

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1WCAB/224

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu, programme d'action; Réunions de bureau et conseils d'administration: compte-rendu, rapport, statuts, courrier; Programme d'aciton 1999 et 2000; Dossier de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/225

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport, étude, courrier.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1WCAB/223

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association pour la Protection des Eaux et de l'Environnement (1988) : rapport ("L'environnement, Un enjeu pour le Territoire de Belfort", Conseil Général), tract, notes.Association Belfortaine de Protection de la Nature (ABPN) (1988-1991) : compte rendu (Assemblée Générale, 1991), correspondance.Fondation Nationale pour la Prévention des Risques Industriels (1990) : correspondance.Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (CRII-RAD) (1990-1991) : demande de subvention, projet de communiqué de presse.Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME) (1991-1992) : compte rendu, correspondance.Association des collectivités comtoises pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) (1991-1995) : rapports municipalité ("Opération KANGOUROU des DTQD par l'ASCOMADE", 1992 / "ASCOMADE - Bilan d'activité - Cotisation 1994", 1993 / "ASCOMADE - Désignation des représentants de la Ville", 1995), compte rendu, correspondance, notes.Association pour la Protection et le Réintroduction des Cigognes en Alsace (APRECIA) (1993) : correspondance.Association ARPAM (1993) : correspondance.Comité d'Accueil et de Lutte pour un Meilleur Environnement Sonore (CALMES) (1995-1996) : rapport municipalité ("Demande de subvention à hauteur de 45000F pour le financement d'une expertise de l'A36", 1995), correspondance, notes.Association de défense de l'environnement GREENPEACE (1996) : note.Comité 21 (1997-1998) : appel à projet ("Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux", Ministère de l'Environnement, 19978), rapport, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/277

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1WCAB/222

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en oeuvre des travaux d'économie d'énergie : études (ADEME, AGORA), rapports, compte rendu, questionnaire (ASCOMADE), bilans électriques, feuillet de gestion (EDF), pièces de marché, articles de presse, ouvrage ("Collectivités locales et maîtrise de l'énergie", Michel HERVE), documentation, document de séance-N° 86-31 : Travaux d'économie d'énergie - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec l'Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME)

    Date

    1984-1993

    Cote

    198W/228

    • Contexte : 198W

    • POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études

    Date

    1991-1993

    Cote

    285W/3

    • Contexte : 285W

    • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1WCAB/221

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (septembre 1988 à décembre 1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1WCAB/220

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (octobre 1986 à juillet 1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    1WCAB/219

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES