Association Coup de Pouce et restaurant Le Carré vert, fonctionnement et surtout dissolution (licenciement du personnel, résiliation des contrats, fermeture des comptes) : statuts, dossier conseil d’administration et assemblée générale dont assemblée extraordinaire de dissolution (convocations, bilans moraux, financiers et d’activités, compte rendu), contrat d’objectifs avec la Ville de Belfort, éléments de synthèse de l’étude sur la situation et les perspectives d’insertion « Carré vert » par le cabinet Alexis, correspondance, comptes rendus de réunions, notes, rapport de municipalité, rapports, bilans, documents bancaires et comptables1 seule pièce de 1998, l’ensemble du dossier ne commence qu’en 2001
Date
1998-2006
Cote
384W/1
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Contexte : 384W
- DOSSIERS RELEVANT DE HUBERT BELZ, CHARGE DE L'EMPLOI...
- Association Coup de Pouce et restaurant Le Carré vert,...
Producteur :
SECRÉTARIAT DES ÉLUS