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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
13WCAB/44
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°2

PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE.
Cote
1WCAB/209
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE...
Résultat n°3

Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, fonctionnement : bilan comptable de résultat 1998 et 1999, bilan descriptif 1998 et 1999, budget prévisionnel 2000, bilan social de 1991 à 1998 et de 1991 à 1999, budget des actions 1999, statuts
Cote
330W/107
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, fonctionnement...
Résultat n°4

Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement : documents budgétaires, rapport de présentation, rapport du Conseil municipal sur la modification des statuts
Cote
327W/62
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2002, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
14WCAB/119
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES...
Résultat n°6

U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).
Cote
1WCAB/214
 Date
1987-1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...
Résultat n°7

CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA) -Création du CEEA (1989-1991) : projet de statuts, rapport de présentation, convention (Ville/CEEA, 1991), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-223 : Etude relative à la création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)-N° 90-132 : Création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative-N° 91-59 : Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative - Contrat d'objectif.Fonctionnement et gestion financière (1990-2001) : comptes rendus, rapport municipalité, bilan définitif, statuts (1990), rapports, documents budgétaires, plans, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 93-16 : Bilan et perspectives du Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).Recherche de locaux et de lieux de stockage (1991-1996) : rapport municipalité ("Mise à disposition d'une propriété de la Ville en faveur du CEEA", 1991), correspondance, notes, document de séance-N° 93-80 : Acquisition d'un entrepôt pour les activités du CEEA acte notarié (Epoux JOBARD-PARMENTIER/Ville, 1er juin 1993).
Cote
264W/275
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA)...
Résultat n°8

CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités : comptes rendus de conseil d'administration, rapports de présentation, correspondance, notes
Cote
276W/16
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des vieux papiers dans les administrations - Reconduction, pour l'exercice 2003, de la Convention de Service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).
Cote
15WCAB/27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...