Filtrer les résultats
Multimédias
  • 87
Nom de l'inventaire
  • 38
  • 14
  • 8
  • 7
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 74
  • 31
  • 15
  • 8
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 25
  • 2
  • 2
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 2
  • 2
Période
  • 63
  • 26
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

87 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier conseil de perfectionnement (règlements intérieurs, réunions de 2001 à 2005 : convocations et ordres du jour, documents préparatoires, comptes rendus), dossier contrat qualité de 2001 à 2005 (projets, bilans des réalisations)
Cote
384W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 384W

  • DOSSIERS RELEVANT DE HUBERT BELZ, CHARGE DE L'EMPLOI...
  • CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement...
Résultat n°2

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/7
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°3

CFA municipal Jackie Drouet
Cote
Br/1855bis
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • CFA municipal Jackie Drouet
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.
Cote
314W/38
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°5

CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.
Cote
310W/29
 Date
1982-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE,...
Résultat n°6

CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation rentrée 1996, financement des actions de formation continue, suivi du contrat d'objectif des métiers de bouche, insertion des apprentis) : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, convention, rapports en municipalité, synthèse de l'enquête sur insertion des apprentis en Franche-Comté, convention de coopération pour actions préparatoires à la qualification et à l'emploi, dossier de présentation d'un projet de formation dans cadre programme régional de formation professionnelle.
Cote
310W/28
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation...
Résultat n°7

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/3
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°8

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de AITELHOUASSINE Joseph à BUCHER Gilbert
Cote
293W/31
 Date
1933-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°9

Comptes rendus des commissions éducation et sous-commissions, projet de construction d'un CFA et LEP industriel.
Cote
8W/16
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Comptes rendus des commissions éducation et sous-commissions,...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.
Cote
314W/39
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°11

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/6
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°12

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations annuelles des salaires
Cote
293W/19
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°13

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1
Cote
254W/116
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°14

CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.
Cote
310W/31
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles...
Résultat n°15

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/14
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°16

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de ECOSSE André à HUEBER Marthe, née GREMMINGER
Cote
293W/34
 Date
1947-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°17

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget : registre
Cote
293W/29
 Date
1958-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°18

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)
Cote
254W/112
 Date
1988-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°19

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/9
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°20

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal
Cote
254W/114
 Date
1996-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...