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  1. Résultat n°1

    Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).

    Date

    1900-1914

    Cote

    1N/101

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la...
  2. Résultat n°2

    Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.

    Date

    1947-1950

    Cote

    1N/76

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations...