Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/191

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    D.R.H. - Mise à disposition du personnel remplaçant : convention (DAB/Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/132

    • Contexte : 3WCAB

    • D.R.H. - Mise à disposition du personnel remplaçant...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.06,PERSONNEL - Avenant à la convention d'utilisation du service "Actualités administratives des communes moyennes" conclue avec le Centre de Gestion : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/101

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.06,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 25/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Hygiène et Sécurité - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/124

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-34 : Direction des Ressources Humaines - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

    Date

    2006

    Cote

    319W/299

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL