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  1. Résultat n°1

    Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement, projet de transformation en coopérative, liquidation (apurement des comptes, résiliation des contrats d'assurance, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal dont délibération de création de la commission, procès-verbaux des séances, documents comptables, inventaires, circulaires du Ministère de l'Intérieur, statuts de la coopérative régionale de Franche-Comté et du Territoire de Belfort, articles de presse.

    Date

    1914-1923

    Cote

    5H/27

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement,...
  2. Résultat n°2

    Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement : registres des délibérations de la commission du 19 décembre 1919 au 10 janvier 1924, de réception des marchandises du 12 août 1921 au 23 janvier 1922, carnet de permis de circulation des denrées sur route accordés du 14 février 1918 au 20 février 1920, état des documents comptables remis aux Archives municipales le 27 décembre 1921.

    Date

    1918-1924

    Cote

    5H/26

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement...
  3. Résultat n°3

    Commission municipale d'approvisionnement, liquidation (apurement des comptes, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, affaire Lhommet (poursuite contre la Ville pour non paiement).

    Date

    1914-1926

    Cote

    5H/28

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • RAVITAILLEMENT
    • Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
    • Commission municipale d'approvisionnement, liquidation...