Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement, projet de transformation en coopérative, liquidation (apurement des comptes, résiliation des contrats d'assurance, affectation des bonis) : correspondance, délibérations du Conseil municipal dont délibération de création de la commission, procès-verbaux des séances, documents comptables, inventaires, circulaires du Ministère de l'Intérieur, statuts de la coopérative régionale de Franche-Comté et du Territoire de Belfort, articles de presse.
Date
1914-1923
Cote
5H/27
-
Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918
- RAVITAILLEMENT
- Généralités et Commission municipale d'approvisionnement
- Commission municipale d'approvisionnement, fonctionnement,...