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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction (1970-1978) : délibération (Conseil Municipal de Bavilliers), déclaration d'utilité publique, contrat d'affermage (Commune de Bavilliers/TEBA), marchés (TEBA, EBBTP), rapport d'analyse des effluents (Université Louis Pasteur), plans, correspondance. Amélioration et restructuration (1981-1993) : déclaration d'utilité publique, étude (Cie Générale des Eaux), correspondance
Cote
8WCAB/14
 Date
1970-1993
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction...
Résultat n°2

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : déclaration de sinistre, rappel des faits, accusé de réception, expertise, réglement d'assurance, arrêté du Maire, réunion de chantier, plans, factures. Rupture de canalisation Pont Michelet à BELFORT : convocation à expertise, rapport d'expertise, déclaration de sinistre, accusé de réception, plans, devis, factures. Alimentation en Eau Potable (A.E.P.) suite à l'incendie des Etablissements MAUGUIERE : attestation de consommation (Cie Générale des Eaux), graphique consommation d'eau, accusé de réception, réglement d'assurance
Cote
4WCAB/50
 Date
1997
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PONT MICHELET
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

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Résultat n°3

AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes
Cote
198W/180
 Date
1986-1992
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

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