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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention en vue de l'installation d'une station de broyage aux abords de l'Usine d'Incinération : délibération, rapport, articles de presse, correspondance ; proposition de la Chambre Syndicale des Verreries de France : convention (Chambre Syndicale.../ Ministère de l'Industrie), articles de presse, documentation ; visite auprès d'autres communes de la région : compte rendu
Cote
6WCAB/32
 Date
1975-1978
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention...
Résultat n°2

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population
Cote
6WCAB/34
 Date
1979
 Lieu
BANVILLARS, CHALONVILLARS, BUC, DORANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de...