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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération Intercommunale (C.D.C.I.): Réunions de travail: arrêtés préfectoraux, extrait du Registre de délibérations du District, rapport, brochures, coupures de presse, courriers,
Cote
1WCAB/174
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE: Commission Départementale de Coopération...
Résultat n°2

INTERCOMMUNALITE - Constitution de l'Agglomération Belfortaine ; Réunions de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) : rapport (J.P. CHEVENEMENT), loi du 6 février 1992, dossier d'expert ("L'Intercommunalité, expérience et perspectives"), arrêté préfectoral, comptes rendus (CDCI), notes
Cote
198W/254
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • INTERCOMMUNALITE - Constitution de l'Agglomération...