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  1. Résultat n°1

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

    Date

    1987-1993

    Cote

    248W/6

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2
    Séminaires. - Séminaire du cabinet, préparation : notes manuscrites, notes (1997-1999). Séminaire du gouvernement (8 septembre 1999), préparation : comptes-rendus de la réunion interministérielle sur les négociations commerciales multilatérales, notes sur l’accès à la citoyenneté, projet de loi urbanisme-habitat-déplacement, emploi du temps, notes manuscrites (1999). Séminaire du gouvernement sur l’aménagement du Territoire « l’État et le territoire » (juillet 2000) : introduction aux schémas de services collectifs de la Datar, services collectifs de l’énergie et de transports de marchandises et voyageurs (1998-2000).

    1 media

    Séminaires. - Séminaire du cabinet, préparation : notes manuscrites, notes (1997-1999). Séminaire du gouvernement (8 septembre 1999), préparation : comptes-rendus de la réunion interministérielle sur les négociations commerciales multilatérales, notes sur l’accès à la citoyenneté, projet de loi urbanisme-habitat-déplacement, emploi du temps, notes manuscrites (1999). Séminaire du gouvernement sur l’aménagement du Territoire « l’État et le territoire » (juillet 2000) : introduction aux schémas de services collectifs de la Datar, services collectifs de l’énergie et de transports de marchandises et voyageurs (1998-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    18Z/42

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Activités du ministre
    • Séminaires. - Séminaire du cabinet, préparation : notes...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).

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    Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).

    Date

    1992-2001

    Cote

    18Z/165

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS