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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)
Cote
248W/6
 Date
1987-1993
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
Résultat n°2
Séminaires. - Séminaire du cabinet, préparation : notes manuscrites, notes (1997-1999). Séminaire du gouvernement (8 septembre 1999), préparation : comptes-rendus de la réunion interministérielle sur les négociations commerciales multilatérales, notes sur l’accès à la citoyenneté, projet de loi urbanisme-habitat-déplacement, emploi du temps, notes manuscrites (1999). Séminaire du gouvernement sur l’aménagement du Territoire « l’État et le territoire » (juillet 2000) : introduction aux schémas de services collectifs de la Datar, services collectifs de l’énergie et de transports de marchandises et voyageurs (1998-2000).

1 media

Séminaires. - Séminaire du cabinet, préparation : notes manuscrites, notes (1997-1999). Séminaire du gouvernement (8 septembre 1999), préparation : comptes-rendus de la réunion interministérielle sur les négociations commerciales multilatérales, notes sur l’accès à la citoyenneté, projet de loi urbanisme-habitat-déplacement, emploi du temps, notes manuscrites (1999). Séminaire du gouvernement sur l’aménagement du Territoire « l’État et le territoire » (juillet 2000) : introduction aux schémas de services collectifs de la Datar, services collectifs de l’énergie et de transports de marchandises et voyageurs (1998-2000).
Cote
18Z/42
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Activités du ministre
  • Séminaires. - Séminaire du cabinet, préparation : notes...
Résultat n°3
Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).

1 media

Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).
Cote
18Z/165
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage...