Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
    • 1
    • 2
    • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de captage de SERMAMAGNY : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/145

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.))

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/136

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement hydraulique de la Savoureuse : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique

    Date

    1979-1984

    Cote

    8WCAB/16

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance

    Date

    1988-1992

    Cote

    7WCAB/90

    • Contexte : 7WCAB

    • AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT